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B-1.1, r. 3 - Code de sécurité

Article 44
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Texte complet
44. Lorsqu’une pièce d’un appareil doit être remplacée, la pièce de remplacement doit présenter les mêmes caractéristiques de fonctionnement que la pièce d’origine.
D. 877-2003, a. 1; D. 992-2018, a. 1.
44. Lorsqu’une pièce d’un appareil doit être remplacée, la pièce de remplacement doit présenter les mêmes caractéristiques de fonctionnement que la pièce d’origine.
D. 877-2003, a. 1.
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